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Optimisez la fiscalité de votre produit de cession

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Savoir céder au bon moment

L'option de la cession au management

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Céder son entreprise à un industriel du secteur

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Céder tout en accompagnant l'entreprise

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Dossiers thématiques

Comment négocier ses honoraires de cession ?

Quels sont les honoraires de marché des banques d'affaires ? De quoi dépendent-ils ? Comment les négocier efficacement ?

Comment optimiser la valeur de son entreprise ?

Quels déterminants participent à la création de valeur ? Comment influencer ces variables pour améliorer la valeur de l’entreprise ? Quelles...

Processus de cession

Comprendre et négocier les termes du contrat de cession : le protocole d'accord

Qu’est-ce qu’un protocole d’accord dans le cadre d’une cession d’entreprise ? Quelle est sa valeur juridique ? Quelles clauses y intégrer ?

Processus de cession

Analyse des offres préliminaires : la lettre d'intention

Qu’est-ce qu’une lettre d’intention (« Letter of Intent ») ? Quelle est sa portée juridique ? Quelles clauses comporte-t-elle ? Quelle suite y...

Processus de cession

L'auto-diagnostic en 7 étapes

Pourquoi faire le diagnostic de son entreprise ? Comment faire le diagnostic de son entreprise ? Quels sont les points à passer en revue ?...

Processus de cession

Les 7 étapes d'une transmission réussie

Comment vendre son entreprise ? Quelles sont les étapes d'une vente ? Combien de temps dure une vente d'entreprise ?

L'apport-cession

L’apport-cession est un dispositif fiscal permettant de reporter, voire d’annuler, le paiement de l’impôt sur les plus-values. Pour en bénéficier,...

Processus de cession

Obligation d’information des salariés : retour sur les assouplissements Macron

Quelles obligations d'information pèsent sur l'employeur à l'occasion d'une cession ? Quelles sont les cessions concernées ? Quelles sont les...

Pacte Dutreil : outil d'optimisation fiscale pour transmissions familiales

Le pacte Dutreil est un dispositif optimisant la fiscalité lors de donations (ou successions) portant sur des titres de société. Quels sont les...

La donation après cession

La donation après cession est la plus onéreuse en termes de droits. Cependant, pour de petites sommes, quelques abattements existent.

L'apport cession : dispositif d'optimisation fiscale pour poursuivre une activité

L’apport-cession est un dispositif de défiscalisation utilisé lorsque le cédant d’une entreprise souhaite réinvestir tout ou partie de son produit...

La méthode des multiples de valorisation

Pourquoi valoriser une entreprise par la méthode des multiples ? Quels types multiples de valorisation utiliser ? Comment les trouver ?

Processus de cession

Produire une information fiable et étayée : la VDD

Qu’est-ce qu’une revue financière ? Sont-elles indispensables ? Combien coutent-elles ? Vers qui se tourner ?

Optimiser sa donation à l'occasion d'une cession : mode d'emploi

Comment optimiser sa donation en cas d’enfant repreneur ? Y a-t-il des moyens d’optimisation des donations en cas d’enfant non repreneur ?

Management packages : comment bien les négocier?

En France, la plupart des dirigeants sont familiers avec cette pratique consistant à aligner les intérêts de l’entreprise et de ses managers...

Bien s'entourer : premier critère de succès d'une cession

Comment bien s’entourer ? Quels sont les acteurs à privilégier ? Quels sont les enjeux ? Comment différencier un bon d’un excellent conseil ? Quel...

Processus de cession

Sonder l'attrait du marché : le teaser

Qu’est-ce qu’un teaser ? Est-il anonymisé ? Que contient-il ?

L’abattement pour départ à la retraite

À qui s'adresse cet abattement de 500 k€ sur la plus-value taxable ? Quelles conditions respecter ? Quel accord d'accompagnement mettre en place en...

La donation avant cession

La donation avant cession permet de transmettre une partie de son patrimoine tout en évitant de payer une double imposition.

Processus de cession

Produire un prospectus de vente : le mémorandum d’information

Qu’est-ce qu’un mémorandum d’information ? Qui peut le consulter ? A quoi sert-il ? Que contient-il ?

Processus de cession

Préparer son entreprise à la vente

Comment préparer son entreprise à la vente ? Faut-il anticiper ? Comment définir ses motivations ? Comment optimiser la valeur de son entreprise ?

Processus de cession

Focus sur la garantie d’actif et de passif

Qu’est-ce qu’une garantie d’actif et de passif ? Que contient-elle ? Comment négocier la GAP ?

Comment s'entourer pour organiser une transmission familiale ?

Quel est le rôle du conseil en fusions-acquisitions ? Quel est le rôle du conseil en Transaction Services ? Quel est le rôle de l'avocat d'affaires...

Processus de cession

Quelles différences entre signing et closing ?

Quelles sont les étapes de la réalisation de la transaction ? Qu’est-ce qu’un signing ? Qu’est-ce qu’un pré-closing ? Qu’est-ce qu’un closing ? Que...

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Confidentialité du projet de cession : obsession justifiée ?

Pourquoi conclure un accord de confidentialité ? Quels sont les risques encourus ? Quels sont les protections juridiques en l’absence d’accord de...

Mode de cession

Quels investisseurs pour accompagner une transmission familiale ?

Quels sont les acteurs qui accompagnent les transmissions familiales ? Quelle est la position des fonds d'investissement ? Quelle est la position...

La vente par une holding existante : quelle fiscalité ?

À quel taux sera imposée la vente en cas de cession par la holding ? Quelle différence de fiscalité entre holding de participation et holding issue...

Surchauffe des prix de cession : Est-ce le moment de vendre ?

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L'assurance vie : couteau suisse du réinvestissement

Quels sont les avantages d'une assurance vie comme support de réinvestissement du produit de cession ?

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Cibler les acquéreurs potentiels

Comment fixer une stratégie de ciblage d’acquéreurs ? Avec quel partenaire l’élaborer ? Quel type d’acquéreur pour quel timing ?

Peut-on céder son entreprise sans intermédiaire ?

Dans quels cas peut-on se passer d'une banque d'affaires ? Quels facteurs prendre en compte ?

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Est-il fiscalement plus avantageux de laisser la trésorerie dans la société au jour de la cession ?

Les parties prenantes d’une transmission d’entreprise

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Les honoraires de cession sont-ils fiscalement déductibles ?

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Processus de cession

Comment se protéger des abus de droit au cours des pourparlers ?

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Comment garantir la garantie de passif ?

Quelles sont les solutions possibles pour répondre aux demandes de garantie de la Garantie d'Actif et de Passif consentie à un repreneur ?

Impacts de la flat tax sur la fiscalité des plus-values

Qu’est-ce que la flat tax ? Est-elle avantageuse pour le contribuable ? Y a-t’il des alternatives fiscales ?

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Comment gérer la confidentialité ?

Comment gérer la confidentialité de l'opération ? Pourquoi utiliser des noms de code ? Qu'est-ce qu'un NDA ? Qu'est-ce qu'une data room ? Comment...

Les abattements pour durée de détention

Il est possible d'opter sur option pour le régime d'imposition des plus-values à l'IR avec abattements pour durée de détention. Quand est-il plus...

Quels dispositifs pour défiscaliser le produit de cession ?

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Processus de cession

Data room : un outil au service des transmissions d’entreprise

Qu’est-ce qu’une data room électronique ? En quoi est-ce devenu un outil incontournable dans les opérations de M&A ? Comment les choisir ?

Faut-il rembourser le compte courant d'associé avant de céder son entreprise ?

Faut-il privilégier le remboursement ou bien la cession du compte courant d'associé à l'occasion d'une cession d'entreprise ? Quels sont les...

7 critères pour bien choisir sa banque d’affaires

Comment choisir une banque d'affaire adaptée à son projet de cession ? Sur quels critères les sélectionner ?

Le Prélèvement Forfaitaire Unique

Le Prélèvement Forfaitaire Unique (aussi appelé "PFU" ou "Flat Tax") est le régime fiscal de droit commun pour l'imposition des plus-values de...

Mode de cession

Les enjeux des transmissions familiales

Comment se préparer psychologiquement à une transmission familiale ? Comment anticiper des conflits familiaux et l’accompagnement éventuel de la...

Mode de cession

À chaque projet son mode de cession

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